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Yterres

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77184 Émerainville
Tel. 01 49 62 01 23

Date de mise en ligne : 28/11/2019
Webmaster : Anaximandre

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron, Damien Deschodt

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

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DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par https://yterres.fr sur le site

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.